Medjless el baladi

Image à la une : Le conseil municipal (Medjless el baladi) créé par dahir du 2 septembre 1912, signé par le Sultan Moulay Youssef. J’ignore la date exacte de la photo.

Assis au premier rang, de gauche à droite : Driss Mokri, Haj Driss Abdeljelil, le capitaine Georges Mellier, le Pacha Mohamed ben Bouchta Baghdadi, Driss ben Ouafi Idrissi. Au deuxième rang, debout, de gauche à droite : Sidi Hammad Idrissi, Taib Smires Bennani, Mohamed ben Abbas Jassoussi, Haj Hadi Ghallab, Mohamed Gharnit, Mohamed Bennis, Mohamed ben Abdelmajid ben Jelloun, Mohamed Sebti, Tahar M’âoui. Au troisième rang, de gauche à droite : Moulay Jaït, Haj Amara Jamaï, Amrani, le fiqh Laïrini, Mohamed Bekkari, Mohamed Alami.

Avant le Protectorat Français de 1912, il existait à Fès, une organisation municipale relativement simple mais qui permettait de satisfaire aux nécessités les plus immédiates de la vie en commun. Il s’agissait d’une commission de dix membres des quartiers de la ville, constituée à l’avènement d’un Sultan pour assurer la responsabilité de l’ordre et de la sécurité dans la ville, car bien souvent le changement de règne occasionnait de graves troubles.

Elle était dirigée par le Pacha, gouverneur et magistrat à la fois, représentant du pouvoir central. Désigné solennellement à la population par une lettre chérifienne lue à la grande mosquée, au moment de sa prise de fonctions, il était chargé de maintenir l’ordre dans la ville, d’y lever l’impôt et de faire respecter les dahirs chérifiens. Il avait à sa disposition un contingent de mokhaznis (supplétifs) qui lui servaient de serviteurs, de gardes et de courriers. Il était encore juge de droit commun en matière pénale et commerciale. Il tenait, en principe, son tribunal dans un prétoire public appelé mahakma, mais pouvait, en cas de besoin, tenir audience à n’importe quel moment, même de nuit, et en n’importe quel point de la ville. Ses sentences étaient sans appel et exécutoires sur le champ ; il pouvait infliger des amendes, de la prison, des châtiments corporels (bastonnade) et même dans certains cas la peine de mort.

Dans les grandes villes le Pacha était assisté d’un ou plusieurs khalifas (adjoints) qui étaient appelés à le remplacer dans toutes les attributions de sa charge en cas d’absence ou de maladie. Pour l’aider dans le gouvernement de la cité, le Pacha nommait dans chaque haouma (quartier) un moqqadem (fonctionnaire), généralement un petit bourgeois que ses qualités de caractère, sa piété, et sa bonne réputation désignaient comme devant prendre de l’autorité sur ses voisins.

Le moqqadem était chargé de veiller à la propreté et à la bonne tenue de son quartier. Il désignait les gardiens de nuit (assas) et réglait les heures d’ouverture et de fermeture des portes qui séparaient son quartier des autres quartiers de la ville ; il arrêtait ou désignait au Pacha les auteurs des crimes et des délits, aidait aux enquêtes, surveillait les prostituées, et servait parfois d’arbitre pour les règlements des petits différends. Le moqqadem était pour le Pacha un précieux auxiliaire.

Aux côtés du Pacha, il y avait le Qadi et le Mohtaceb, nommés eux aussi par dahir chérifien.

Le Qadi était le représentant de l’autorité religieuse du Sultan ; il était le juge unique dans toutes les affaires touchant à la propriété immobilière et au statut personnel : mariages, divorces, héritages, tutelles, libération des esclaves, etc. Il prenait pour base unique de ses jugements la loi coranique (chrâa) et était assisté d‘adouls (notaires) qui dressaient les actes.

Le Mohtaceb dont le rôle rappelle par certains côtés celui du prévôt des marchands des communes françaises du Moyen-Âge, est le chef de tous les corps de métiers ; il fixe chaque jour le cours des denrées, des marchandises et des produits fabriqués, il vérifie les poids et mesures. Il a la haute main sur les corporations d’ouvriers et est assisté dans cette tâche par les oumana (pluriel d’amin) qui sont des sortes de maîtres élus par les maîtres-ouvriers de chaque corporation. L’amin est chargé de la discipline intérieure de la corporation et joue le rôle d’arbitre dans les litiges entre maîtres-ouvriers et apprentis.

Enfin, il y avait l‘Amin el Mostafad, fonctionnaire financier de la ville, chargé de la perception des droits de marchés (meks), de places et de portes (hafer) qui étaient les seules ressources municipales des villes marocaines. Une partie de ces ressources était employée à l’assainissement de la ville.

Cette organisation municipale correspondait globalement aux besoins et aux habitudes des populations urbaines mais la répartition des ressources des taxes locales perçues par l’amin mostafad était incertaine et souvent leur produit se retrouvait dans les recettes générales du royaume. Dès le début du Protectorat, une nouvelle administration municipale a été mise en place dans les grandes villes marocaines.

Une organisation municipale particulière a été créée à Fès ; la ville se distingue par le caractère sceptique, turbulent et frondeur de ses habitants, jaloux de leurs traditions et de leurs prérogatives locales. Une pareille population est évidemment difficile à manier. La moindre mesure administrative, le geste le plus anodin de l’autorité y sont l’objet de commentaires passionnés et manquant souvent de bienveillance. La maladresse politique y a des conséquences inattendues, dont les répercussions risquent facilement de devenir très graves. La révolte et les massacres du 17 avril 1912, au lendemain même de la signature du traité de Protectorat, sont encore présents à l’esprit de tous quand le général Lyautey envisage de doter Fès d’un nouveau régime municipal, basé sur l’élection.

La création à Fès d’une Assemblée locale élue n’était pas, d’ailleurs, une chose entièrement inconnue aux habitants. Je l’ai dit plus haut, Fès avait déjà connu l’administration d’une commission composée de dix personnalités influentes de chacun des quartiers de la ville. Le projet d’organisation municipale de Fès est mis à l’étude, par le Résident général, à peine terminés les troubles qui avaient accompagné et suivi la révolte du 17 avril 1912 ; les principaux notables de la ville sont consultés et dès le 2 septembre 1912, le Sultan publie un dahir, adressé au Pacha de Fès, qui règlemente et fixe la composition, le fonctionnement et les attributions de la nouvelle assemblée municipale, dite « Medjless el Medina » ou « Medjless el Baladi ».

Le dahir du 2 septembre 1912 – 20 de Ramadan 1330 – comportait le texte suivant :

« À notre excellent serviteur, le Pacha, le caïd Mohamed ben el Baghdadi : Que Dieu t’accorde sa protection et sa bénédiction ! »

Que le salut soit sur toi !

Ensuite : « Nous avons examiné avec beaucoup d’attention le projet de Medjless de la ville de Fès, il nous a paru que tout son contenu est d’utilité publique ».

En conséquence : « Nous t’ordonnons de mettre ce projet à exécution, en te basant sur ses principes fondamentaux et suivant à la lettre ses prescriptions ».

« Que Dieu t’aide dans la tâche et fasse que vous obteniez de bons résultats ».

« Salut ! »

Le Pacha Mohamed ben el Baghdadi ? Cliché de janvier 1924. Légende au verso de la photo : « D’après le photographe il s’agit du Pacha de Fès ». J’en conclus donc qu’il s’agit de Mohamed ben el Baghdadi qui était pacha de Fès à cette date.

Composition du Medjless : cette Assemblée, placée sous la présidence du Pacha de Fès, comprend quinze membres à voix délibérative :

• Sept membres de droit : le Pacha et ses trois Khalifas – le khalifa général, les khalifas de Fès-Jdid et de Fès el Bali – les deux Mohtacebs de Fès el Bali et de Fès-Jdid, et le Naïb du Medjless, qui fait fonctions de rapporteur.
• Huit membres élus pour deux ans par les notables de chaque arrondissement, à raison de deux membres pour chacun des quatre arrondissements de Fès : Lemtiyine, l’Adoua , Andalousiyine, et Fès-Jdid. (Voir fichier en fin d’article pour le détail des arrondissements)

Le Medjless comprend, en outre, deux membres à voix consultative : l’Amin el Mostafad, l’ancien trésorier des revenus municipaux, et le Secrétaire interprète, qui établit les procès-verbaux des réunions. Le Chef des Services Municipaux – un officier français en 1912 – assiste à toutes les séances.

Dans chaque arrondissement les notables sont convoqués par le pacha qui appelle leur attention sur la nécessité de choisir des délégués éminents par la considération dont ils jouissent, leur instruction et leur intelligence. Ensuite, et en dehors de toute intervention du pacha, les notables se réunissent en assemblée et choisissent deux délégués titulaires et un suppléant ; les notables sont élus pour deux ans et rééligibles. Chaque année un des deux titulaires est sortant.

Au début de chaque année musulmane, le Pacha réunit par arrondissement les notables de la ville, qui procèdent au remplacement des délégués de l’arrondissement dont les pouvoirs sont venus à expiration. Un suppléant est également désigné dans chaque arrondissement, tant pour parer aux cas d’absence ou de maladie que pour assurer automatiquement le remplacement, en cours d’année, d’un membre décédé.

Les appointements : Le Pacha et son khalifa sont payés par la ville. Les notables élus qui sont choisis parmi les personnes les plus importantes de la ville, ne reçoivent aucun traitement. Les traitements des khalifas de Fès-Jdid et Fès el Bali sont fixés provisoirement à 150 douros hassanis par mois à la création du Medjless. Ceux des mohtacebs, du naïb du Medjless, du secrétaire et du trésorier seront fixés par le Medjless lors d’une des premières séances de la Commission.

Le fonctionnement du Medjless : le Medjless fixe lui-même les dates de ses réunions et l’ordre du jour de ses séances. Le commandant de la Région de Fès ou son délégué peut toujours assister aux réunions lorsqu’il le juge nécessaire.

Les questions soumises à la discussion du Medjless sont l’objet de vote ; si, par suite de l’absence de certains membres, le nombre des votants est pair et si les voix sont partagées, celle du président est prépondérante. Les décisions du Medjless sont inscrites sur un registre par les soins du secrétaire, signées par le président du Medjless et visées par le commandant de Région.

Réception de Gaston Doumergue, Président de la République française, le 18 octobre 1930, par le Pacha Baghdadi et le Medjless el Baladi en leur siège de Derb Siaj. Cliché du Service photographique de la Marine)

Les attributions du Medjless : les attributions du Medjless sont d’ordre administratif et financier ; il est chargé d’établir le budget municipal sous la surveillance du Chef des Services Municipaux, et de décider de tous les travaux concernant la voirie, la salubrité et l’hygiène publique de la Médina, l’entretien des prisons et des établissements hospitaliers, et de tout ce qui peut favoriser le bien-être des habitants.

Il doit s’efforcer à ce que, sans émettre d’impositions nouvelles, les recettes donnent leur maximum de rendement. Il doit donc surveiller la rentrée régulière dans les caisses de son trésorier (l’amin el mostafad) de toutes les recettes municipales et nomme dans son sein, une commission qui préside aux adjudications de toutes les taxes affermées. Les recettes municipales comprennent le « hafer » ou droit de portes, le produit de l’adjudication des différents marchés, la « saka« , régie des tabacs à priser et du kif, la « guerjouma » ou droit d’abattage.

Le Medjless doit également constater le paiement par son trésorier de toutes les dépenses engagées et s’assurer qu’elles sont légitimes par des pièces comptables. La comptabilité est vérifiée mensuellement par une commission nommée au sein du Medjless. En fin d’exercice budgétaire un rapport présentera au sultan la situation financière de la ville ainsi qu’un exposé des résultats obtenus. Les excédents budgétaires sont versés à une caisse de réserve dont l’emploi est déterminé par le Medjless.

Surveillance des travaux : le Naïb du Medjless, fonctionnaire permanent et rétribué (il fait partie des sept membres de droit), fait exécuter sous la surveillance du président, les décisions prises. Il étudie les questions mises en discussion, les rapporte et présente au Medjless toutes les informations susceptibles de l’éclairer dans ses délibérations.

Le Medjless israélite : les attributions du Medjless el Baladi ne s’étendent pas au-delà de l’agglomération musulmane de Fès el Bali et de Fès-Jdid. La population israélite, condensée dans le Mellah, a été dotée en 1912 d’une assemblée spéciale, présidée par le Pacha, et comprenant, outre deux fonctionnaires (le Cheikh-el-Youd, ou président de la communauté israélite, et le Directeur de l’École de l’Alliance israélite, secrétaire) six membres élus pour deux ans et renouvelables chaque année par moitié.

Le protectorat n’a fait que rajeunir de très anciennes coutumes. Lorsqu’au XVe siècle, les juifs chassés d’Espagne (Mégorachim, par opposition aux Juifs de civilisation moins avancée déjà établis dans le pays et désignés sous le nom de Toshavim) vinrent s’établir dans les principales villes du Maroc, ils se constituèrent en communautés régies par des règles administratives, judiciaires et même financières qui leur étaient propres. Les communautés israélites obtinrent des Sultans, en échange d’un impôt de rachat (Djizia) le droit d’avoir leurs tribunaux civils, présidés par les rabbins, de s’administrer à l’intérieur des Mellahs d’une manière quasi autonome, et de percevoir sur leurs membres certaines redevances particulières, spécialement une taxe sur le pain et une taxe d’abattage, la « guerjouma« .

Les israélites de Fès avaient poussé jusqu’à un très haut point la constitution de cet organisme commun, véritable cellule municipale. Leur communauté était dirigée, au moins depuis le XVIe siècle par un comité composé de cinq à sept membres, et qui se réunissait sur l’initiative du grand rabbin. En dehors de ses attributions municipales, ce comité était encore chargé de l’administration des fonctions pieuses israélites (biens Heqdecsh analogues aux Habous musulmans).

Le Medjless israélite se réunit et fonctionne suivant des règles analogues à celles qui ont été adoptées par le Medjless el Baladi. Ses attributions s’étendent à tout le Mellah.

Fès a donc pour gérer l’organisation municipale concernant les Marocains deux assemblées distinctes et indépendantes représentant respectivement les intérêts musulmans et israélites et qui possèdent sous le contrôle des officiers de renseignements, des attributions exécutives. Le Chef des Services Municipaux (le capitaine Georges Mellier en 1912 auquel succède, lorsqu’il part pour le front français, son frère le capitaine Albert Mellier) est en réalité le véritable maire de la ville : il assiste à toutes les séances et doit valider toutes les décisions du Medjless.

Enfin, pour compléter l’organisation municipale de Fès, la ville a été dotée d’une Commission municipale française, qui s’occupe uniquement des intérêts des Européens et plus tard des questions concernant la nouvelle ville européenne.

Détail du plafond d’une salle de l’ancien Medjless el Baladi, à derb Siaj. Les plafonds à l’intérieur des bâtiments sont très beaux. L’édifice a été « restauré » il y aune dizaine d’années et on peut voir courir sur tous les murs des goulottes en plastique véhiculant câbles électriques et informatiques. Ce témoin des débuts du protectorat et premier organisme municipal du Maroc aurait mérité un autre sort que d’être dédié à une salle de cours informatique !!

Le 12 octobre 1912, le Medjless el Baladi tenait sa première séance qui a fait l’objet d’un procès-verbal succinct : « La séance d’ouverture tenue en présence de Si Mohamed el Mahdi, khalifa du Sultan et du général Gouraud, commence par la lecture d’un discours du Pacha qui demande au nom des membres de la municipalité, l’envoi d’une adresse au Sultan et d’une autre au Résident exprimant leurs sentiments de dévouement et de respect. Si Abdallah el Fasi, au nom du khalifa, puis le général Gouraud prennent successivement la parole et souhaitent au Medjless un complet succès dans ses travaux. Le secrétaire-interprète donne lecture du projet de tendif (nettoyage de la ville). Puis la séance est levée et la prochaine fixée au samedi 19 octobre »

Lors des séances de décembre 1912, les procès-verbaux rapportent un certain nombre de décisions disparates mais qui donnent une idée de ce qui était traité lors de ces sessions : on annonce que Lyautey a accepté la création d’un journal local, son nom ? « Lisan Fas« , puis « Fas« , tout simplement ; ce dernier titre est adopté. Ce petit journal sera édité en arabe, sur les presses de la Makina … et sous la surveillance des Autorités municipales ! Ce sera un bulletin municipal chargé de diffuser les informations officielles et les communications de la municipalité. C’est probablement le premier journal publié à Fès mais j’ignore la date de disparition de cet ancêtre de la presse locale … et donc la durée de sa parution ; la commission chargée de réviser les comptes mensuels de l’amin el mostafad constate un excédent de recettes de 51 000 pesetas hassani … rare de nos jours ! ; deux membres du Medjless demandent « la révision du programme d’enseignement des écoles« , insistant pour que l’on donne aux enfants un enseignement plus rationnel c’est à dire à visée professionnelle ; Si Tahar ben Lamine demande « la répression de la sorcellerie », sa proposition est approuvée : l’exercice de la sorcellerie sera puni de prison ; le même Tahar ben Lamine demande que l’on « défende aux gens de s’asseoir à l’entrée des derbs, cette pratique, ajoute-t-il, des gens de mauvaise vie porte préjudice aux honnêtes gens qui se sentent constamment espionnés« . Le P.V. ne dit pas le sort réservé à cette demande ; Si Hamza Tahiri demande que la ville de Fès soit dotée d’armoiries ; le capitaine Mellier demande l’autorisation d’acheter deux machines à écrire – soit 284 douros – et un matériel de bureau estimé à 112 douros ; plusieurs membres du Medjless demandent la diminution du corps des adouls (notaires) : « Ils sont trop nombreux, et il en résulte qu’ils sont portés à la falsification des titres » !

Enfin en décembre 1912, la Commission des Travaux du Medjless donne lecture de son rapport et des projets de travaux envisagés parmi lesquels figurent : le chemin de Boujeloud et la percée d’une porte dans le rempart, la percée d’une porte à Bab Dekaken, la création d’une petite place devant le Bureau des Renseignements …

La percée de la porte de Boujeloud dans les remparts est une des premières réalisations du Medjless el Baladi. Elle nécessita l’achat d’une zriba, pour 1800 douros, au Chérif Moulay Tahar el Alaoui et la démolition de trois boutiques Habous, reconstruites d’ailleurs par la suite. Le capitaine Mellier présente le projet d’édification de cette porte en ajoutant « cette porte doit être digne de la ville de Fès et de son Medjless ». Le premier coup de pioche est donné le 7 février 1913 et la construction durera environ deux ans. Elle fut d’abord nommé Bab el Medjless car construite à l’initiative du 1er conseil municipal de Fès, avant de prendre définitivement le nom de Bab Boujeloud.

La porte de Boujeloud avec le nom de Bab El Medjless

Époque magnifique où une quinzaine de personnes suffisaient à administrer la ville de Fès !